STATUTS DE L'ASSOCIATION equi-passion N° Préfecture  20060012

ARTICLE 1
 il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
equi-passion.

ARTICLE 2
Cette association à pour but :L’éducation de chevaux Remise en confiance du cheval et du cavalier Conseils aux propriétaires Activités proposé à domicile Animations diverses

ARTICLE 3
Siège social : Chez Mr et Mme BELLANGER Alain, Quart la Chèneraie 26290 DONZERE                      

ARTICLE 4
L'association se compose de membre actifs ou adhérents 

ARTICLE 5  Admission :
 Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées.

ARTICLE 6 Les membres :
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de.
15€/an.

ARTICLE 7 Radiation
:La qualité de membre se perd par :

La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8   Le ressources de l'association sont constituées par
Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, ect...
le produit des manifestations

ARTICLE 8   bis Le président, Monsieur Alain BELLANGER, dresseur, mettra en pratique le but de l’association, c’est à dire le dressage, la remise en confiance de l’animal et ce contre une participation financière du propriétaire, qui sera apportée à l’association pour son développement. Le conseil aux propriétaires restera quant à lui un acte gratuit et bénévole de la part de Monsieur Alain BELLANGER. 

ARTICLE 9
Conseil d'administration :

L'association est dirigée par un conseil de 4 membres minimum élus pour une année par l’assemblée générale Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration, choisi parmi ses membres, au scrutin secret un bureau composé de  :
1º Un Président
2º Un ou plusieurs vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint

Le conseil étant renouvelé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10  Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit une fois tous les ...6 mois ......, sur convocation du président, ou sur demande qu quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure)..

ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de .novembre.

:
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu.

Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du  jour prévu sur la convocation.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

ARTICLE 13    Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 14    Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 



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